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  1. Le cerveau noir d'Anatole France

  2. Les responsabilités des maires au regard du changement climatique (I)

  3. Un permis de construire obligatoire pour certaines antennes relais de téléphonie mobile.

  4. Faut-il pardonner Danthony au Conseil d'Etat?

  5. Ordre moral, dignité humaine et "neutralité" du droit. Du lancer de nain à la "quenelle".

  6. Manuel Gros: avocat des stades... mais pas seulement

  7. Ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020

    Commentaire de l’ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de passation, de procédure ou d’exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n’en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19
  8. ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020

    Commentaire de l’ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de passation, de procédure ou d’exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n’en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19.
  9. [Jurisprudence] La fin de l'exception au remboursement des dépenses utiles à raison de la faute du cocontractant coupable de pratiques anticoncurrentielles?

  10. L’articulation des polices générale et spéciale en matière d’Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE).

  11. Droit de retrait des agents publics et COVID 19

    Covid 19 et droit de la fonction publique : l’agent public peut-il exercer son droit de retrait à raison du Coronavirus dit COVID 19 ?   Par Laëtitia LEPERS DELEPIERRE, Avocat au Barreau de Lille SCP GROS HICTER & associés
  12. Ordonnance n°2020-460 du 22 avril 2020 et contrats publics

    L’ordonnance n°2020-460 du 22 avril 2020 est venue légèrement modifier l’ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de passation, de procédure ou d’exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n’en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19.

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